Votre séjour en chirurgie
Découvrir
Les frais fixes et pris en charge
Différents frais fixes sont pris en charge par l’Assurance maladie.
Les frais de séjour
Les frais de séjour correspondent au nombre de jours d’hospitalisation multiplié par le prix à la journée, auquel s’ajoute le forfait d’entrée.
Les frais de transport
Les frais de transport couvrent le transport en véhicule sanitaire léger (VSL) ou en ambulance. Le choix est réalisé par le médecin en charge du patient pour l’entrée et/ou le retour du patient.
Bon à savoir : pour une consultation prévue de longue date et qui ne peut être repoussée après le séjour, les frais de transport sont dus par le patient et non par l’établissement.
Les honoraires médicaux
Les honoraires médicaux couvrent :
- Les prestations relatives aux produits sanguins et aux médicaments
- Les actes médicaux
Les honoraires des praticiens (sauf les dépassements d’honoraires), frais de laboratoire, radiographie… Les honoraires des praticiens sont fixés par l’Assurance maladie en fonction de la classification commune des actes médicaux.
Les frais à la charge du patient
Forfait journalier
Le forfait journalier comprend la participation des assurés aux frais d’hébergement et d’entretien entraînés par l’hospitalisation. Ce forfait est facturé pour chaque jour d’hospitalisation, y compris le jour de la sortie.
Certains patients en sont exemptés :
- Les invalides de guerre, assurés bénéficiant de l’article 115 du code pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre.
- Les patients hospitalisés à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle.
- Les femmes hospitalisées à partir du 6e mois de grossesse.
- Les patients en ALD (affection longue durée) si l’hospitalisation est en rapport
Le ticket modérateur
Le ticket modérateur correspond à la partie des frais non remboursés par la Sécurité Sociale.
Exemple 1 : Lorsque l’hospitalisation donne lieu à la réalisation d’un acte dont le tarif est inférieur à 91 euros, l’assurance maladie prend en charge 80 % des frais d’hospitalisation. Les 20 % restants sont à la charge du patient ou celle de sa mutuelle.
Exemple 2 : Lorsque l’hospitalisation donne lieu à la réalisation d’un acte médical dont le tarif est égal ou supérieur à 91 euros, le ticket modérateur correspond à un forfait de 24 euros à la charge du patient ou à celle de sa mutuelle.
Les dépassements d’honoraires
Certains dépassements d’honoraires peuvent être demandés aux patients par les praticiens exerçant en secteur conventionné à honoraires libres (secteur 2), avec leur accord préalable. Ces praticiens se tiennent à la disposition des patients pour leur donner toutes les informations avant l’intervention.
Les suppléments hôteliers
Certains services optionnels ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale : chambre individuelle, prestations hôtelières, service en chambre, repas supérieurs, etc.
Pour aller plus loin
